ASSEMBLÉE NATIONALE Session ordinaire de 2015-2016 ORDRE DU JOUR NOR : INPX1503568X Mardi 24 novembre 2015 A 9 h 30. − 1re séance publique : Questions orales sans débat. A 15 heures. − 2e séance publique : 1. Questions au Gouvernement. 2. Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2016 (nos 3221 et 3238). Rapport de M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, au nom de la commission des affaires sociales. 3. Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la santé (nos 3103 et 3215). Rapport de Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, MM. Richard Ferrand et Gérard Sebaoun, au nom de la commission des affaires sociales. A 21 h 30. − 3e séance publique : 1. Suite de l’ordre du jour de l’après-midi. 2. Discussion de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Laurent Grandguillaume, Dominique Potier, Jean-René Marsac, Jean Grellier, Mmes Sylvie Tolmont, Sylviane Bulteau, MM. Arnaud Leroy, Yves Blein, Christian Paul et plusieurs de leurs collègues d’expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée (nos 3022 et 3228). Rapport de M. Laurent Grandguillaume, au nom de la commission des affaires sociales. Avis (no 3220) de M. Dominique Potier, au nom de la commission des affaires économiques.
Mardi 24 novembre 2015
Commission des affaires sociales : A 14 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) : - santé (no 3103) (nouvelle lecture) (amendements, art. 88) ; - territoires zéro chômage (no 3022, 3220) (amendements, art. 88).
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