Loi Santé au Sénat - 14 septembre 2015, rdv à 16h ...

http://www.journal-officiel.gouv.fr/frameset.html

http://www.senat.fr/ordre-du-jour/ordre-du-jour.html#lundi_14_septembre_2015

http://www.senat.fr/espace_presse/actualites/201506/pour_la_modernisation_de_notre_systeme_de_sante.html

Informations parlementaires
SÉNAT
ORDRE DU JOUR
NOR : INPX1502601X
Lundi 14 septembre 2015
A 16 heures, le soir et, la nuit :
1. Ouverture de la seconde session extraordinaire 2014-2015.
2. Lecture des conclusions de la conférence des présidents.

Rapport de M. Alain MILON, Mmes Catherine DEROCHE et Elisabeth DOINEAU, fait au nom de la
commission des affaires sociales (no 653, 2014-2015).
Avis de M. Jean-François LONGEOT, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du
développement durable (no 627, 2014-2015).
Avis de M. André REICHARDT, fait au nom de la commission des lois (no 628, 2014-2015).
Texte de la commission (no 654, 2014-2015).

syndicat RESILIENCE a écrit:http://www.journal-officiel.gouv.fr/frameset.html

http://www.senat.fr/ordre-du-jour/ordre-du-jour.html#lundi_14_septembre_2015

http://www.senat.fr/espace_presse/actualites/201506/pour_la_modernisation_de_notre_systeme_de_sante.html

Informations parlementaires
SÉNAT
ORDRE DU JOUR
NOR : INPX1502601X
Lundi 14 septembre 2015
A 16 heures, le soir et, la nuit :
1. Ouverture de la seconde session extraordinaire 2014-2015.
2. Lecture des conclusions de la conférence des présidents.

Rapport de M. Alain MILON, Mmes Catherine DEROCHE et Elisabeth DOINEAU, fait au nom de la
commission des affaires sociales (no 653, 2014-2015).
Avis de M. Jean-François LONGEOT, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du
développement durable (no 627, 2014-2015).
Avis de M. André REICHARDT, fait au nom de la commission des lois (no 628, 2014-2015).
Texte de la commission (no 654, 2014-2015).

Nous y serons !

Informations parlementaires SÉNAT ORDRE DU JOUR NOR : INPX1502662X Lundi 14 septembre 2015 A 16 heures, le soir et, la nuit : 1. Ouverture de la seconde session extraordinaire 2014-2015. 2. Lecture des conclusions de la conférence des présidents. 3. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé (no 406, 2014-2015). Rapport de M. Alain MILON, Mmes Catherine DEROCHE et Elisabeth DOINEAU, fait au nom de la commission des affaires sociales (no 653, 2014-2015). Avis de M. Jean-François LONGEOT, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (no 627, 2014-2015). Avis de M. André REICHARDT, fait au nom de la commission des lois (no 628, 2014-2015). Texte de la commission (no 654, 2014-2015). Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 11 septembre 2015, à 17 heures. Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : jeudi 10 septembre 2015, à 12 heures.