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    RESILIENCE contre l'ordre infirmier. La bataille juridique prend des airs de guerre des tranchées

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    Message par Invité le Lun 30 Jan 2012 - 19:24

    http://www.hospimedia.fr/actualite/articles/20120130_la_bataille_juridique_prend_des_airs_de_guerre_des_tranchees


    14:28 ce jour
    Résilience contre l'Ordre infirmierLa bataille juridique prend des airs de guerre des tranchées
    30.01.12 - 14:28 - HOSPIMEDIA

    Résilience, le syndicat anti-ordre infirmier créé il y a deux ans, multiplie les actions judiciaires contre l'institution ordinale. La bataille juridique engagée entre le syndicat et l'ordre s'annonce longue, chacun prônant la légalité de leurs actions. Hugues Dechilly, secrétaire général du syndicat, s'est montré vendredi dernier à l'occasion d'un point presse, déterminé à aller jusqu'au bout dans la contestation de l'ordre des infirmiers déclarant 498 adhérents. Il dénonce notamment l'absence d'élection des conseillers départementaux et régionaux de l'ordre. Élus il y a trois ans, ceux-ci auraient dû être renouvelés respectivement avant avril et juillet 2011. Pour lui, les conseillers actuellement en poste exercent donc en toute illégalité. Un décret datant du 23 novembre 2011 a prorogé de deux ans le mandat des membres du conseil national de l'ordre.

    S'engouffrant dans cette brèche juridique, Résilience a déposé le 13 décembre dernier une requête au tribunal administratif de Strasbourg demandant au juge des référés de désigner un administrateur qui exercera les missions dévolues par la loi au Conseil départemental de l'ordre des infirmiers du Bas-Rhin. Dans sa décision prononcée le 19 janvier 2011, le TA rejette la requête au motif qu'elle ne relève pas de sa compétence considérant l'ordre comme une institution de droit privé. Le syndicat ne pense pas en rester là.

    L.W.
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    Message par seringatomik le Mer 1 Fév 2012 - 10:20

    et comment qu'on pense ne pas en rester là !


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    Message par infirmiermasqué le Mer 1 Fév 2012 - 20:47

    Yes.
    A la vie à la mort.
    Donc à la mort pour le beurk.
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    Message par seringatomik le Jeu 2 Fév 2012 - 6:35

    paraît qu'on est plus de 410 000, plus les inscrits de force ...
    alors on a de la marge ...
    question guerre de tranchées, on sait faire hehe


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