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    de mieux en mieux, des cdoi sous tutelle !

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    Message par seringatomik le Sam 26 Nov 2011 - 21:22

    à mourir de rire ...

    Fonctionnement des conseils de l’Ordre : les ARS interviennent pour résoudre les situations de blocage « Lorsque, par leur fait

    « Lorsque, par leur fait, les membres d'un conseil départemental mettent celui-ci dans l'impossibilité de fonctionner, le directeur général de l'agence régionale de santé, sur proposition du conseil national de l'ordre, nomme une délégation de trois à cinq membres suivant l'importance numérique du conseil défaillant. Cette délégation assure les fonctions du conseil départemental jusqu'à l'élection d'un nouveau conseil. » C’est ainsi que le Code de la santé publique prévoit la possibilité de résoudre les situations de blocage du fonctionnement des CDOI du fait de la démission de tous leurs membres ou de l’impossibilité que soient désignés le bureau et le président.

    Sur proposition du CNOI, les Agences régionales de santé du Centre, de Franche-Comté et de PACA ont pris des arrêtés désignant des délégations de trois à quatre élus ordinaux afin d’administrer provisoirement les CDOI défaillants jusqu’aux prochaines élections. Désormais, les CDOI de l’Indre, de la Haute-Saône, du Territoire de Belfort et du Vaucluse sont ainsi administrés. Les délégations se voient conférées les mêmes compétences que les CDOI et peuvent ainsi procéder aux inscriptions au tableau, aux réunions de conciliation et à tous les actes civiles du CDOI.

    Posté par ordreinfirmier16 à 15:18


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    Message par mac97000 le Dim 27 Nov 2011 - 11:55

    C'est tout simplement effrayant titanic

    Plutôt que de tirer les conclusions de leur échec cuisant pour se reconstruire sur des bases saines et solides comme devrait le faire n'importe quelle société ou organisme, et bien non il coule ... il coule ... et il continue de couler ...
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    Message par Invité le Dim 27 Nov 2011 - 13:27


    il surnage
    y'en a qui sont assez tordus pour lui lancer des bouées à chaque fois qu'il boit la tasse beurk
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    Message par necronomicon le Dim 27 Nov 2011 - 13:48

    Je ne sais pas si c'est de la tortuserie (mot d'cheu nous), mais ça doit magouiller sévère et certains ne doivent pas être très clairs... berlaudiots


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