Décret n° 2015-1929 du 31 décembre 2015 relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves et au livret scolaire, à l'école et au collège

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Message n°1

Décret n° 2015-1929 du 31 décembre 2015 relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves et au livret scolaire, à l'école et au collège

Message par syndicat RESILIENCE Dim 3 Jan 2016 - 6:22

http://legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000031742150

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

9 Décret n° 2015-1929 du 31 décembre 2015 relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves et au livret scolaire, à l'école et au collège
11 Arrêté du 31 décembre 2015 portant le modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l'élève à l'issue de la dernière année de scolarité à l'école maternelle
12 Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
13 Arrêté du 31 décembre 2015 fixant le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège

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