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    quand les parlementaires UMP (pro ordre) donnent raison à RESILIENCE

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    Message par syndicat RESILIENCE le Lun 9 Avr 2012 - 11:18

    quand les parlementaires UMP (pro ordre) donnent raison à RESILIENCE

    13ème législature

    Question N° : 131806
    de M. Jean-Paul Garraud ( Union pour un Mouvement Populaire - Gironde )
    Question écrite
    Ministère interrogé > Travail, emploi et santé
    Ministère attributaire > Travail, emploi et santé
    Rubrique > professions de santé
    Tête d'analyse > ordre professionnel
    Analyse > infirmiers. mise en place. modalités

    Question publiée au JO le : 10/04/2012

    Texte de la question

    M. Jean-Paul Garraud appelle l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur la situation de l'ordre national des infirmiers. En effet, trois décrets dont la publication est pourtant nécessaire au bon fonctionnement de l'ordre n'ont toujours pas été publiés alors qu'ils sont pour certains attendus depuis longtemps. Le premier, relatif à la procédure électorale au sein de l'ordre et modifiant le code de la santé publique, est essentiel à la solidité juridique des décisions des élus de l'ordre. Le deuxième, portant publication du code de déontologie, est prévu par la loi du 21 décembre 2006 et a été transmis au ministère de la santé depuis mars 2010. Or les chambres disciplinaires de l'ordre doivent pouvoir s'appuyer sur ce code. Enfin, le troisième, portant application de l'article 63-1 de la loi HPST du 21 juillet 2009, devrait permettre à l'ordre d'avoir accès aux listes nominatives des infirmiers, employés par les structures publiques et privés, afin de procéder à leur inscription automatique. Il lui demande donc de bien vouloir lui faire savoir s'il entend procéder promptement à la publication de décrets aussi utiles qu'urgents.

    Texte de la réponse



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    Message par NarKotiK le Lun 9 Avr 2012 - 11:48

    Ça sent pas bon !!!!
    Arghhh ! si c'est faineant de politicards mettent le nez la dedans, il se pourrait bien que tout rentre dans l'ordre pour le prouttt, et que nous l'ayons dans l'os.
    Car jusqu'à présent pas de décret : les souris dansent ; mais si il y a un décret çacraint APPLICATION DE L'ARTICLE 63-1 DE LA LOI HPST DU 21 JUILLET 2009, DEVRAIT PERMETTRE À L'ORDRE D'AVOIR ACCÈS AUX LISTES NOMINATIVES DES INFIRMIERS, EMPLOYÉS PAR LES STRUCTURES PUBLIQUES ET PRIVÉS, AFIN DE PROCÉDER À LEUR INSCRIPTION AUTOMATIQUE.


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    Message par seringatomik le Lun 9 Avr 2012 - 11:51

    comme il ne fait aucun doute que ce parlementaire, comme beaucoup d'autres, a posé sa question sur insistance du cdoi local (08 / Châlons en Champagne) je me pisse dessus à la lecture de cette question qui va dans le sens de tout ce que nous publions depuis des semaines : les décrets permettant à l'ordre de fonctionner ne sont jamais parus au J.O. et c'est pas moi qui le dit, cette fois, c'est le législateur, ce même législateur censé donner à la Justice le moyen de dire le Droit ... ptdr1

    et comme les délais de réponse/réaction des parlementaires sont d'au moins 5 à 6 semaines, cette question a été adressée pendant la période où nous avions déposé le référé à Châlons et dans d'autres endroits ...

    d'où notre certitude à être dans le bon droit ... lool


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    Message par seringatomik le Lun 9 Avr 2012 - 11:53

    NarKotiK a écrit:Ça sent pas bon !!!!
    Arghhh ! si c'est faineant de politicards mettent le nez la dedans, il se pourrait bien que tout rentre dans l'ordre pour le prouttt, et que nous l'ayons dans l'os.
    Car jusqu'à présent pas de décret : les souris dansent ; mais si il y a un décret çacraint APPLICATION DE L'ARTICLE 63-1 DE LA LOI HPST DU 21 JUILLET 2009, DEVRAIT PERMETTRE À L'ORDRE D'AVOIR ACCÈS AUX LISTES NOMINATIVES DES INFIRMIERS, EMPLOYÉS PAR LES STRUCTURES PUBLIQUES ET PRIVÉS, AFIN DE PROCÉDER À LEUR INSCRIPTION AUTOMATIQUE.

    l'ordre, notamment parisien, ayant obtenu des listes sous la menace auprès des employeurs, il va sans dire que ces listes ont été obtenues illégalement ...

    quand à la parution de ces décrets ... ptdr ptdr ptdr


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    Message par NarKotiK le Lun 9 Avr 2012 - 11:59

    Je le souhaite vivement, mais le problèmes avec ces politicards c'est qu'ils sont totalement imprévisible.
    "Les c*** ça osent tout, c'est même à ça qu'on les reconnait!!":"tontons flingueurs"


    Dernière édition par NarKotiK le Lun 9 Avr 2012 - 13:58, édité 1 fois


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    Message par cathy le Lun 9 Avr 2012 - 12:25

    Pour info, le ministère de l'intérieur commercialise son listing de cartes grises à des sociétés privées !
    Effectivement "les modération ça osent tout... "
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    Message par seringatomik le Lun 9 Avr 2012 - 12:39

    cathy a écrit:Pour info, le ministère de l'intérieur commercialise son listing de cartes grises à des sociétés privées !
    Effectivement "les modération ça osent tout... "

    traiter de modération le premier flic de France (faut oser) sur un forum public est passible (pour ma gueule) de quelques mois en taule ... et j'ai bien l'impression de passer mes CA au sieste1 et pas à bouletdor ...

    merci, une fois de plus, de faire attention à vos propos (même si je suis d'accord avec toi sur le fond) ...


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    Message par cathy le Lun 9 Avr 2012 - 12:46

    Merci pour le rappel à la modération et désolée j'avais pas pensé aux effets possibles !
    J'assume, tu me les enverras car mes propos n'engagent que moi !
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    Message par seringatomik le Lun 9 Avr 2012 - 12:48

    cathy a écrit:Merci pour le rappel à la modération et désolée j'avais pas pensé aux effets possibles !
    J'assume, tu me les enverras car mes propos n'engagent que moi !

    bisoufleurs bisoufleurs bisoufleurs


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    Message par thierry39 le Lun 9 Avr 2012 - 12:58

    j'ai eu la même réaction que Narkotik !!
    je me suis dit que cette question posée à l'assemblée sur la non parution des décrets pour assurer le "bon fonctionnement de l'oni" ça sentait pas bon du tout !
    en ce moment ils sont en train de publier plein de décrets avant les élections dont certains vont être de vrais " cadeaux empoisonnés" en cas d'alternance !
    c'est voulu car le pouvoir en place sent que ça tourne en leur défaveur ...
    faut rester très méfiants ... je ne suis pas très optimiste, je sais ! mais les coups tordus en politique , on les connait !
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    Message par moutarde le Lun 9 Avr 2012 - 15:04

    syndicat RESILIENCE a écrit:quand les parlementaires UMP (pro ordre) donnent raison à RESILIENCE
    lolmdr
    Le premier, relatif à la procédure électorale au sein de l'ordre et modifiant le code de la santé publique, est essentiel à la solidité juridique des décisions des élus de l'ordre.
    En gros les décisions actuelles, c'est de la daube... Mais c'est pas un scoop !!!
    Le deuxième, portant publication du code de déontologie, est prévu par la loi du 21 décembre 2006 et a été transmis au ministère de la santé depuis mars 2010. Or les chambres disciplinaires de l'ordre doivent pouvoir s'appuyer sur ce code.
    Cela ne les empêche pas d’essayer de faire dysfonctionner leurs chambres mortuaires en s’asseyant sur les règles de droits les plus élémentaires…mais rappelons-le et rappelons leur, que pour les IDE inscrit(e)s.

    Mais Mister Jean-Paul, pour vous consoler. Un petit extrait intéressant (...) du code de déontologie du CII :

    [...L’infirmière coopère étroitement avec tous ceux avec lesquels elle travaille, tant dans le domaine des soins infirmiers que dans d’autres domaines...]

    Enfin, le troisième, portant application de l'article 63-1 de la loi HPST du 21 juillet 2009, devrait permettre à l'ordre d'avoir accès aux listes nominatives des infirmiers, employés par les structures publiques et privés, afin de procéder à leur inscription automatique.

    Iznogoud a (soit disant) essayé à Paris. Total il a perdu presque la moitié des effectifs infirmiers…
    ...
    T’as fait tes cartons ?


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    Message par NarKotiK le Lun 9 Avr 2012 - 18:38

    seringuelectrique a écrit:
    cathy a écrit:Pour info, le ministère de l'intérieur commercialise son listing de cartes grises à des sociétés privées !
    Effectivement "les modération ça osent tout... "

    traiter de modération le premier flic de France (faut oser) sur un forum public est passible (pour ma gueule) de quelques mois en taule ... et j'ai bien l'impression de passer mes CA au sieste1 et pas à bouletdor ...

    merci, une fois de plus, de faire attention à vos propos (même si je suis d'accord avec toi sur le fond) ...

    Tu as raison, j'ai d'ailleurs édité depuis…
    Désolé, je me suis laissé emporter. cry!


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    Message par NarKotiK le Lun 9 Avr 2012 - 18:40

    thierry39 a écrit:j'ai eu la même réaction que Narkotik !!
    je me suis dit que cette question posée à l'assemblée sur la non parution des décrets pour assurer le "bon fonctionnement de l'oni" ça sentait pas bon du tout !
    en ce moment ils sont en train de publier plein de décrets avant les élections dont certains vont être de vrais " cadeaux empoisonnés" en cas d'alternance !
    c'est voulu car le pouvoir en place sent que ça tourne en leur défaveur ...
    faut rester très méfiants ... je ne suis pas très optimiste, je sais ! mais les coups tordus en politique , on les connait !

    Je dirais même que c'est une marque de fabrique.


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    Message par revenge of anesthesith le Lun 9 Avr 2012 - 20:03

    seringuelectrique a écrit:
    traiter de modération le premier flic de France (faut oser) sur un forum public est passible (pour ma gueule) de quelques mois en taule
    n’exagérons rien. Tu es garant de la tenue de ton forum, mais chacun est responsable de ses propos. On peut te demander l'adresse IP pour porter plainte contre le vilain pas beau qui parle mal.Toi en prison...faut pas pousser non plus.

    seringuelectrique a écrit:merci, une fois de plus, de faire attention à vos propos
    l'hôpital qui se fout de la charité. siffle
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    Message par moutarde le Lun 9 Avr 2012 - 20:29

    revenge of anesthesith a écrit:
    l'hôpital qui se fout de la charité. siffle
    Comme disait Bossuet [...Dans les nécessités extraordinaires sa charité faisait de nouveaux efforts..]

    Merci pour tous ces conseils avisés.

    Merci.
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    Message par cedr1c le Lun 9 Avr 2012 - 20:41

    Vu les amalgames ordinaux, on n'est jamais trop prudent. Je n'attens pas de reflexion de leur part, revenge.

    Pour les decrets, il y a peu Nora Berra a dit que non, pas de decret. La reponse sera un copié collé amha.
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    Message par moutarde le Lun 9 Avr 2012 - 22:28

    seringuelectrique a écrit:
    l'ordre, notamment parisien, ayant obtenu des listes sous la menace auprès des employeurs, il va sans dire que ces listes ont été obtenues illégalement ...
    quand à la parution de ces décrets ... ptdr ptdr ptdr

    Enfin, le troisième, portant application de l'article 63-1 de la loi HPST du 21 juillet 2009, devrait permettre à l'ordre d'avoir accès aux listes nominatives des infirmiers, employés par les structures publiques et privés, afin de procéder à leur inscription automatique.

    moutarde a écrit:Iznogoud a (soit disant) essayé à Paris. Total il a perdu presque la moitié des effectifs infirmiers…

    moutarde a écrit: De source sûre (Attention quand on parle de source sûre en matière ordinale, on ne parle pas du contenu qui lui est invérifiable..., transparence oblige...).

    Nbre IDE (DREES 2010) Paris 30422

    Inscrits 16/02/2012 3554 = 12 % (cf tableau)

    Au 31 décembre 2011,

    Selon le communiqué de cdoi 75, il n’y aurait que 18 541 IDE exerçant à Paris

    Mais 3580 inscrits = 20 % (2787 cotisants)…

    Ce qui le met pile poil, dans la supposée moyenne nationale !!!
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    Message par Invité le Mar 10 Avr 2012 - 0:08

    revenge of anesthesith a écrit:
    seringuelectrique a écrit:
    traiter de modération le premier flic de France (faut oser) sur un forum public est passible (pour ma gueule) de quelques mois en taule
    n’exagérons rien. Tu es garant de la tenue de ton forum, mais chacun est responsable de ses propos. On peut te demander l'adresse IP pour porter plainte contre le vilain pas beau qui parle mal.Toi en prison...faut pas pousser non plus.

    oui, chacun est responsable de ses propos, l'auteur de l'injure en premier lieu


    L’injure publique

    Selon l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881, l’injure est définie comme "toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait ".

    La plainte devra être déposée dans les 3 mois de la diffusion des propos incriminés sous peine de prescription.

    Quelques exemples (à ne pas suivre) :
    - Traiter une personne dénommée de "sale c… " ou de "larbin" (TGI Paris 14/12/1988)
    - Qualifier un confrère, quand on est écrivain de "pauvre étron" (TGI Paris 04/12/2008)
    - Prétendre que son employeur est "nul et incompétent" (Cas. Soc 09/11/2004)

    Les sanctions
    L’injure publique envers un particulier est un délit passible de 12.000 euros d'amende (article 33 alinéa 2 de la loi sur la presse)… et je n’évoque ici que l’injure simple ; si celle-ci est commise envers les mêmes personnes que celles visées par le délit de diffamation [personnalités], la peine peut s’élever à 6 mois d'emprisonnement et de 22.500 euros d’amende.



    mais les responsables des forums aussi


    http://www.murielle-cahen.com/publications/p_forum2.asp


    Dès lors que le responsable a connaissance effective, il a tout intérêt à agir promptement pour faire cesser cette diffusion afin de ne pas voir sa responsabilité civile et pénale engagée (article 6 de la loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004). Une fois informé, le responsable du forum a tout intérêt à ôter le message injurieux ou diffamatoire. Ce message n’est plus en ligne mais ce n’est pas pour autant qu’il n’existe plus.

    En effet, le responsable du forum a l’obligation de conserver les données relatives aux contributeurs du forum. Comme le souligne la loi sur la confiance dans l’économie numérique en son article 6, les prestataires techniques sont tenus de conserver des données permettant l’identification des personnes auteurs de propos illicite.

    Par ailleurs, les forums acceptent rarement que des personnes anonymes accèdent à ce lieu d’échange. Le risque est trop grand car il faut garder à l’esprit que le responsable du forum, l’éditeur du site Web sera tenu pour responsable et pourront être déclarer coupable de complicité. Le responsable du forum prévenu pourra ainsi garder les informations et le contenu des messages pour les transmettre par la suite à l’autorité judiciaire qui lui en fera la demande. 4. Porter plainte Avec les preuves précitées, une action pénale est possible.



    alors, peut-être pas la prison, mais une amende et la confiscation du forum, oui, c'est possible, parce que nous commençons à connaitre ceux qui sont en face,et parce que nous aussi nous avons une vie et que nous ne passons pas 24h/24 devant notre écran, même si nous en donnons parfois l'impression


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    quand les parlementaires UMP (pro ordre) donnent raison à RESILIENCE Empty Lettre au député Garraud

    Message par Invité le Mer 11 Avr 2012 - 9:57



    quand les parlementaires UMP (pro ordre) donnent raison à RESILIENCE 1204110908141139709703001
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    Message par snoopette le Mer 11 Avr 2012 - 12:00

    c'est ce qu'il s'appelle mettre les 2 pieds dans le plat.Denis pourrais tu illustrer cela mmddrr


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    Message par snoopette le Lun 25 Juin 2012 - 9:47

    ptdr1


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    Message par ridfa69 le Lun 25 Juin 2012 - 13:08

    vaseline
    ca peut aider
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    Message par seringatomik le Mar 26 Juin 2012 - 6:47



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